Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL DRIVER
KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais)

Numéro de dépôt :
1350980
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996

Présentation de la marque ROYAL DRIVER

Déposée le 16 avril 1986 par KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL DRIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais) domicilié(e) 50, Erasmusdomein, Maastricht (Pays-Bas). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque ROYAL DRIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DRIVER est expirée depuis le 16 avril 1996.

KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes : FORTICOTE , ROYAL VELVET , ROYAL FOCUS , ROYAL 1000


KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais) - 50, Erasmusdomein, Maastricht (Pays-Bas). - Pays-Bas


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-39

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes.